SORIN CRM SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3260996
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2023
Présentation de la marque AAlsafeR
Déposée le 4 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SORIN CRM à Associé Unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AAlsafeR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SORIN CRM à Associé Unique domicilié(e) 4 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 786 481 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque AAlsafeR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SORIN CRM SAS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 4 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 309786481
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432510 - Publication au BOPI 2006-04-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2539003 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11
Appareil de commutation intégré à un stimulateur, défibrillateur ou appareil de resynchronisation cardiaque permettant de changer de mode de fonctionnement en cas d'évolution de la pathologie cardiaque du patient. Appareils médicaux à savoir stimulateurs, défibrillateurs ou appareils de resynchronisation cardiaque implantables.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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